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Je vous souhaite une bonne lecture.

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David DE BASTOS - Photographe-33 rue de l'eucalyptus 40160 PARENTIS EN BORN

SIRET 88140207700013

Mentions légales 

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1- Editeur du site :

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Le présent site est édité par : DE BASTOS David Photographie.

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• Statut juridique : auto-entrepreneur 

• Date d'immatriculation au RNE : 10/02/2020

• Adresse : 33 rue de l'eucalyptus

• Numéro SIRET : 88140207700013.

• Numéro de TVA intracommunautaire : « TVA non applicable, article 293 B du CGI » pour une micro-entreprise

• Téléphone : 07 77 72 23 07 

• E-mail : debastos.david@yahoo.fr

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2-: Directeur de la publication 

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Le directeur de la publication du site est : David DE BASTOS, en qualité de photographe indépendant.

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​3- Hébergeur du site 

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Le site est hébergé par :

WIX.COM LTD, 

SIRET 80845282500017, 40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671 ISRAEL. 

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Le site est géré par la filiale européenne : 

Wix Online Platforms Limited 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande Pour toute demande, l'hébergeur peut être contacté via le formulaire disponible à l'adresse : https://support.wix.com 

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​​4- Contenu du site et propriété intellectuelle :

 

Le site https://www.debastosdavid-photographie.com présente des photographies réalisées par M.DE BASTOS David ainsi que des informations publiées par M.DE BASTOS David. Le contenu du site est susceptible d'être modifié à tout moment.

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L'ensemble des éléments composant le site (photographies, textes, mises en page, logos, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de DE BASTOS David ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé à ce titre par le Code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles L. 111-1 et suivants (droit d'auteur).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, téléchargement ou exploitation, totale ou partielle, des photographies et éléments du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de DE BASTOS David, conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

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Sauf mention contraire, l'ensemble des photographies présentes sur ce site sont des œuvres originales réalisées par David DE BASTOS et sont protégées à ce titre par le droit d'auteur. Toute utilisation, reproduction ou diffusion de ces photographies sans autorisation préalable est strictement interdite. Chaque photographie utilisée devra faire apparaître la mention : David DE BASTOS Photographie.

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9 - Droit applicable

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Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables à la protection des consommateurs.

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10 - Contact

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