Conditions Générales de Vente

David DE BASTOS - Photographe-
33 rue de l'eucalyptus 40160 PARENTIS EN BORN
SIRET 88140207700013

Conditions Générales de vente (CGV)

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Les conditions générales de vente (ci-après nommées « CGV ») créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes de prestations et de produits conclues entre le Client  et David DE BASTOS Photographie. Toute réservation de séance ou commande de produits entraîne l’entière adhésion aux présentes CGV, sauf conditions particulières consenties par écrit entre la photographe et le client (voir contrat de reportage de mariage). Adresse du siège de l'entreprise : 33 rue de l'eucalyptus 40160 PARENTIS EN BORN.

SIRET : 88140207700013

1-Tarifs :

Les prix de vente exprimés en euros s’entendent TTC (TVA non applicable, article 293B du CGI) et sont ceux applicables au moment de la réservation d’une séance ou de la commande de produits complémentaires. Les tarifs sont sujets à changements à n’importe quel moment et ce sans préavis. Le prix valable est celui indiqué sur votre contrat et/ou votre bon de commande et/ou devis.

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2- Réservation / paiement :

La réservation de séance se fait soit par téléphone au 07 77 72 23 07, soit par message « privé » sur la page Instagram "davidphotographie40", soit par la voie d' e-mail personnel debastos.david@yahoo.fr soit par la voie d' e-mail professionnel "contact@debastosdavid-photographie.com", ou bien par l'intermédiaire de mon site internet https://debastosdavid-photographie.com. La réservation permet de définir, dans un premier temps, une date et un horaire pour le reportage photo choisi.

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Cas spécifique du reportage de mariage : 

Un acompte de 10% du montant total de la prestation choisie par les clients est demandé lors de la réservation de la date pour un reportage de mariage.

Cet acompte sera obligatoirement versé à la date de l'accord des parties figurant sur le contrat de reportage de mariage.

A défaut de réception du règlement dans les 15 jours suivant l’accord des parties pour la date et l’heure convenues pour le reportage photo, la réservation sera purement et simplement annulée et le contrat invalidé et ce sans préavis et sans que le client ne puisse réclamer la moindre indemnité. Le paiement de l'acompte s’effectue par chèque (à l’ordre de David DE BASTOS) . Aucune ristourne pour paiement comptant ne sera accordée. Le versement d’un acompte signe un engagement ferme de la part du client et entraîne l’entière adhésion aux présentes CGV. La réservation n’est définitive qu’à réception du règlement de ce versement.

Conformément à la loi, le client en ligne (contrat signé à distance) dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter du lendemain de la signature du contrat et donc de la réservation de la date du reportage de mariage. Le client physique (contrat signé en présence des deux parties) dispose, lui, d'un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter du lendemain de la signature du contrat et donc de la réservation de la date du reportage de mariage. Passé ce délai, aucune somme déjà versée ne sera remboursée au client en cas d’annulation de sa part, et ce quel que soit le motif.

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Le solde représentant les 90% restant du montant total dû pour la prestation choisie par les clients sera versé le jour de la prestation à la fin des prises de vue. La fin des prises de vues se fait en accord avec les clients le jour J. Le paiement du solde du montant total dû pour la prestation choisie peut s'effectuer par chèque ou espèces.

Les photos sont délivrées uniquement après encaissement par David DE BASTOS Photographie du montant total dû par les clients.

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Pour tous les autres reportages photo : baptême, séance famille, book, entreprise, grossesse, naissance.

Le paiement interviendra obligatoirement en totalité à la fin de la prestation choisie par les clients. Le paiement peut s'effectuer par chèque, espèces ou virement bancaire.

Les modalités de paiement restent inchangées par ailleurs.

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En cas de commande de produits complémentaires (album photo, tirage, clé USB, divers...), les clients acceptent la logique du forfait "prise de vue + commande supplémentaire". Le montant total  du forfait choisi sera noté expressément sur le contrat de reportage de mariage. Le montant total dû est à payer en intégralité à la date des prises de vues. Conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne pourra être exercé pour ces produits, considérés comme étant nettement personnalisés.

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 David DE BASTOS photographie accepte les règlements par chèque, par espèces et par virement bancaire. Quelque soit le mode de paiement, le solde devra être acquitté le jour de la séance. Aucune ristourne pour paiement comptant ne pourra être accordée.

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 En cas de chèque sans provision, le client sera averti par le photographe et disposera d’un délai de 72h pour régler la prestation en ESPECES. Tout retard de paiement entraînera le paiements d’intérêts au taux minimal prévu par l’article L-441-6du Code du Commerce (intérêt légal multiplié par 3) exigibles de plein droit et sans rappel.

Dans le cas où le client ne satisfait pas à ses obligations (défaut ou retard de paiement), la demande de service pourra se voir refusée.

Il est important de respecter scrupuleusement le plan de la journée ou de séance convenu avec le photographe. Toute modification non prévue du plan de séance peut aboutir à une réalisation non conforme de la prestation de service.

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3- Bons Cadeaux :

Il est possible de faire une demande de Bon Cadeau. Celui-ci doit être payé dans son intégralité dès la commande. Il vous sera remis avec un reçu notifiant, les nom & prénom du bénéficiaire, le type de séance choisie. Les bons cadeaux ont une date de validité et sont nominatifs, il n’est pas possible de changer le bénéficiaire. Passé le délai de validité le bon n’est pas remboursable, la séance est perdue. Compte tenu de l’agenda chargé du photographe, le destinataire de la carte cadeau doit impérativement réserver sa séance au moins 2 (DEUX) mois avant la date de fin de validité de la carte cadeau.

4- Déroulement d’une séance :

Le client s’engage à être à l’heure au rendez-vous fixé pour la séance. Si vous vous présentez en retard votre séance sera de fait raccourcie pour ne pas gêner la séance qui peut suivre la votre. Au-delà de 30 minutes de retard, la séance sera purement et simplement annulée ; le client perdra les sommes déjà versées et ne pourra prétendre à aucun remboursement ni avoir ni report.

Le client s’engage à faciliter le travail de la photographe lors de l’exécution de la prestation. La photographe ne pourra pas être tenue responsable d’une moindre qualité des photos en cas de manque de coopération d’un des participants de la séance.

Tous types d’appareils photo ou caméras (téléphone portable inclus) sont STRICTEMENT INTERDIT durant les séances. Le non respect de cette règle donne le droit à David DE BASTOS Photographie de mettre fin à la séance et de supprimer toutes les photos prises.

Avec accord préalable de la part de David DE BASTOS Photographie, il peut être autorisé de faire une ou deux photographie(s) « backstage » ( plan large de l’ensemble de la zone de prises de vues ).

Seules les personnes participant à la séance photo peuvent assister à la prise de vue.

 Vous pouvez apporter des tenues et accessoires personnel. Il est cependant à la discrétion de David DE BASTOS Photographie de les utiliser ou non selon le déroulement de la séance.

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5 – Problème technique :

En cas de problème technique avec le matériel photographique ou d’un accident quelconque pendant la prestation et empêchant le photographe de réaliser le travail demandé, l’intégralité du montant versé sera remboursée, sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. Le client pourra également accepter le report de la séance à une date ultérieure, dans ce cas le montant versé ne sera pas remboursé. Malgré toute l’attention portée aux fichiers numériques, il peut arriver de manière exceptionnelle qu’à la suite d’une séance, par manipulation accidentelle, destruction involontaire, carte mémoire défaillante ou panne informatique, que les sources des photographies soient inexploitables. Dans ce cas, David DE BASTOS Photographie vous offre la possibilité de refaire la séance afin de palier à cet incident indépendant de sa volonté. En cas de refus, le client ne pourra prétendre qu’au remboursement des sommes qu’il a versées, et ce sans aucun dédommagement.

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6- Style Photographique :

Le client déclare connaître et être familier avec le style photographique de la photographe et sollicite ses services en toute connaissance du style artistique de celle-ci.

Le post-traitement, au même titre que la prise de vue, est propre au photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. Le photographe est le seule à décider du post-traitement qu’il appliquera aux fichiers numériques. Seules les photographies traitées par le photographe seront exploitables par les deux parties. Le client accepte que cette vision soit différente de la sienne. Aucune photographie ne pourra être rejetée en fonction du goût et/ou critère du client. Le choix des images est à la discrétion de David DE BASTOS Photographie, il n’y a aucune garantie qu’une image prise pendant la séance, ou exigée par le client soit présente sur votre galerie. La photographe se réserve le droit de refuser de réaliser une image ne correspondant pas à son style photographique.

Aucun fichier brut (raw) ne sera livré au client et ne pourra être exigé. Les fichiers numériques sont livrés au format jpeg haute qualité.
La conservation des photographies est garantie pendant 12 mois (sauf catastrophe indépendante de sa volonté telle qu’un Disque Dur Externe défaillant, inondation, incendie ou autres) ; au-delà, la photographe se réserve le droit de les détruire.

Les impressions effectuées en dehors d’un laboratoire professionnel pourraient différer en couleurs et en qualité, David DE BASTOS Photographie n’est pas responsable des problèmes que vous rencontrerez dans ces cas là.

Les retouches essentielles ( griffures, rougeurs ) sont faites en post traitement. Le côté naturel et authentique des paysages, lieux, personnes sera préservé. Il ne sera as effectué de retouches qui modifient substantiellement le visage ou la silhouette d'une personne.

Le client sera averti par mail ou sms  lorsque sa galerie sera disponible. Le délai minimum est d'un mois.  Les tirages et albums commandés par les clients sont imprimés sur demande de David DE BASTOS Photographie à un imprimeur spécialisé. Ils sont à récupérer sur rdv au siège de l'entreprise  en fonction du planning du photographe.  Si les clients sont dans l' impossibilité de venir les récupérer physiquement, un envoi est possible à condition que le montant total dû soit entièrement soldé. Aucun recours ne pourra avoir lieu contre la photographe, en cas de perte ou détérioration dû à l’envoi.  Le délai de mise à disposition n’est donné qu’à titre indicatif ; en cas de retard de livraison par un fournisseur d’un produit au photographe, celui-ci ne pourra être tenue pour responsable du retard et aucun dédommagement quel qu’il soit ne pourra lui être demandé.

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7- Force majeure et Maladie :

David DE BASTOS Photographie se réserve le droit d’annuler une prestation photographique en cas de force majeure ou de maladie. Une telle annulation ne pourra engager ni sa responsabilité, ni donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.

La photographe s’engage à reprogrammer la prestation photographique. Est considéré comme force majeures un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation (accident, décès, neige, verglas, maladie…). Chacune des parties pourra opposer ce droit dès lors où la force majeure est caractérisée.

Le photographe ou le client s’engage à prévenir l’autre partie dans les plus brefs délais par téléphone au 07 77 72 23 07. D’un commun accord, une nouvelle date sera planifiée, sans aucun frais supplémentaire à prestation identique.

Toute demande de modification (date, heure, lieu) par le client devra être effectuée au plus tard 1 mois avant la date prévue de la séance, sauf cas de force majeure. Néanmoins le report de la séance devra obligatoirement avoir lieu à un moment où le planning du photographe le permet. En cas de report, le photographe ne pourra pas être tenue responsable de la non-réalisation de certaines particularités de séance (saison, météo, cadre de prise de vue…). En cas d’annulation de la séance par le client, l’acompte ne lui sera pas remboursé ; il couvre forfaitairement les frais de préparation de votre séance et le manque à gagner d’une prestation photographique perdue. La loi prévoit que le solde soit réglé au photographe.

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8- Propriété intellectuelle :

Conformément à la loi du 11 Mars 1957 sur les droit d’auteur, David DE BASTOS Photographie conserve les droits de toutes les images prises pendant une séance et a le droit de reproduction pour ses supports de communication.

Même après cession des fichiers numériques, les photographies restent la propriété intellectuelle du photographe et par conséquent, ne sont pas libres de droit. Le droit à l’image du client est quant à lui inaliénable. Un quelconque usage commercial n’est pas autorisé sans l’accord écrit du photographe.

Toute utilisation d’une photographie quel qu’en soit l’usage (concours, diffusion, exposition, reproduction, …)faite sans l’accord écrit de David DE BASTOS Photographie constitue un délit de contrefaçon au sens de l’article L-335-2 de ce même code. Les peines encourues peuvent allier jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300 000€ d’amende.

Il est interdit et puni par la loi de numériser des tirages en vue de les publier sur Internet, de retirer par n’importe quel procédé le logo/signature de la photographe, et de modifier les photos (conversion en Noir et Blanc, application de filtres, recadrage, retouches diverses, etc…).

Pour toute utilisation publique (réseaux sociaux inclus), le client doit obligatoirement citer le nom du photographe : David DE BASTOS Photographie.

Dans le cas où le client refuse les droits de publication au photographe, il lui est également interdit de publier les photographies (Facebook, Instagram, Twitter, etc…). En cas de publication par le client, le photographe se réserve le droit de publier à son tour les images, et ce même si le contrat stipule le contraire.

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9- Droit à l’image & de Publication :

David DE BASTOS Photographie s’engage à signer avec le client sur le contrat de prestations de services une « autorisation de reproduction et de représentation de photographies », lui permettant l’utilisation des photos sur les supports de communication de la photographe (page Facebook, site internet, Instagram, salons, books, plaquettes, etc…)  ainsi que pour sa publicité professionnelle et autre. L'accord peut être oral. Le client est libre de refuser la diffusion de son image, à ce titre il ne devra lui même pas diffuser ses photos de quelque sorte qu’il soit, car il devra respecter les droits d’auteur du photographe. Le refus par le client de voir son image diffusée devra être stipulée par écrit.

David DE BASTOS Photographie s’engage à respecter votre vie privée. Toutes les données recueillies sont destinées uniquement à l’usage commercial de la photographe et  ne pourront être cédées ou vendues à des tiers.

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10 - Responsabilité civile :

Le client est responsable de sa propre personne et des personnes mineures qui l’accompagne lors de la séance.

La photographe ne pourra pas être tenue responsable en cas d’accident ou de casse du matériel lors de la séance si celui ci aurait pu être évité. Aucune poursuite judiciaire ne pourra être intentée contre le photographe.

En cas de détérioration ou de casse du matériel par le client ou de ses enfants, le client devra rembourser au prix du neuf. Si l’accident est du fait de la photographe, son assurance civile professionnelle sera déclenchée.

David DE BASTOS Photographie se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement et seront appliquées même si la réservation a eu lieu antérieurement.

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11 - Réclamations :

Toutes les prestations réalisées par le photographe sont soumises à la loi française. Les parties s’engagent, avant toute action judiciaire, à soumettre leur différent au médiateur désigné par les organismes représentatifs des photographes professionnels. Pour toutes les contestations relatives à l’application des présentes conditions générales de vente ou des prestations réalisées par le photographe, il sera fait appel au tribunal compétent pour régler le litige.

Le client reconnaît avoir lu ces présentes conditions générales de vente, et les accepter sans limite.

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Depuis le 25 mai 2018 une nouvelle loi sur la protection des données privées est en vigueur.

Pour cette raison je vous écris pour éclaircir les types d’informations que je possède et ce que je fais avec.

Comment ai-je recueilli vos données ? Grâces à nos messages, appels, aux devis et aux factures réalisés. Vous pouvez à tout moment me demander de les effacer.

Qui est responsable et qui a accès à ces données recueillies? Seulement moi David DE BASTOS Photographie.

Pourquoi ai-je besoin de ces informations et pendant combien de temps? La loi exige de toute entreprise la réalisation d’une facture contenant les données du client. Je garde comme informations le nom et prénom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail de chacun/chacune d’entre vous.

Selon l’article L123-22 du code de commerce, les factures doivent être gardées 10 ans à partir de la clôture de l’exercice. L’article 1734 du Code général des impôts précise qu’une "amende" de [5 000 euros] est applicable en cas d’absence de tenue [des] documents [demandés par l’administration dans l’exercice de son droit de communication] ou de destruction de ceux-ci avant les délais prescrits.

David DE BASTOS Photographie s’engage à utiliser ces données seulement pour le respect d’une obligation légale (facture et envois de votre commande), et pour assurer la prestation auprès de ses clients (communications par mail, message privé , téléphone concernant vos commandes). Aucune prospection ou diffusion de données ne sera réalisée.

Avec qui ces informations seront partagées? Avec personne.

Peux-je avoir accès à ces informations et le droit de les modifier / effacer? Oui, contactez-moi par mail : debastos.david@yahoo.fr ou contact@debastosdavid-photographie.com